ACPPA Accueil et Confort Pour Personnes Agées

ACCUEIL ET CONFORT POUR PERSONNES ÂGEES (A.C.P.P.A.), Association loi de 1901 reconnue de bienfaisance

Présentation de la marque ACPPA Accueil et Confort Pour Personnes Agées

Déposée le 27 juin 2007 par la société ACCUEIL ET CONFORT POUR PERSONNES ÂGEES (A.C.P.P.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACPPA Accueil et Confort Pour Personnes Agées » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-31 du 3 août 2007.

Le déposant est la société ACCUEIL ET CONFORT POUR PERSONNES ÂGEES (A.C.P.P.A domicilié(e) 7, Chemin du Gareizin - 69340 - FRANCHEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 355 160 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, A.C.P.P.A. domicilié(e) 7, Chemin du Gareizin - 69340 - FRANCHEVILLE - France.

La marque ACPPA Accueil et Confort Pour Personnes Agées a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3510068.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACPPA Accueil et Confort Pour Personnes Agées arrivera à expiration en date du 14 juin 2027.

ACCUEIL ET CONFORT POUR PERSONNES ÂGEES (A.C.P.P.A a également déposé les autres marques suivantes : LES ACANTHES , LES CRISTALLINES , GERONTO services , LES AMANDINES , LES VOLUBILIS , GEREVA , Cultur'Art , PEAN ACCUEIL ET CONFORT POUR PERSONNES AGEES , LES ALTHEAS , CENTRE ACPPA DE FORMATION D'AIDES-SOIGNANTS C.A.F.A.S.